DE MOERS CHAMPAGNE
Présentation de la marque DE MOERS CHAMPAGNE
Déposée le 19 mai 1976 par Les Champagnes de Sélection auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Epernay), la marque française « DE MOERS CHAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DE MOERS CHAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 963171.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DE MOERS CHAMPAGNE est expirée depuis le 19 mai 1986.
Les Champagnes de Sélection a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-524