Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE MOERS CHAMPAGNE
Les Champagnes de Sélection

Numéro de dépôt :
963171
Date de dépôt :
19/05/1976
Lieu de dépôt :
Epernay

Présentation de la marque DE MOERS CHAMPAGNE

Déposée le 19 mai 1976 par Les Champagnes de Sélection auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Epernay), la marque française « DE MOERS CHAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Les Champagnes de Sélection domicilié(e) (soc. an.), 2, avenue Foch, Epernay (Marne). - France.

La marque DE MOERS CHAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 963171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DE MOERS CHAMPAGNE est expirée depuis le 19 mai 1986.

Les Champagnes de Sélection a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE KAUFFMANN CAPUCIN GOURMAND , HENRI GREVIN , CHAMPAGNE HOUDART DE LA MOTTE , CHAMPAGNE ARMAND DE CANOUET , CHAMPAGNE N FLECHER , BLANC DE BLANCS LES FRERES TROIS GROS , CHAMPAGNE MAHU , CHAMPAGNE BAUMANIERE , CHAMPAGNE VIX BARA CARTE DOR , COURONNE DOR


Les Champagnes de Sélection - (soc. an.), 2, avenue Foch, Epernay (Marne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-524

Vins de provenance francaise, à savoir Champagne.